Logo

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site adms-plus.fr est édité par :

  • Raison sociale : ADMS+
  • Éditeur : Ferreia François
  • Adresse : 84 Rue de Guénas, 69390 Millery, France
  • Téléphone : 04 78 80 29 14
  • Email : [email protected]
  • SIREN : 537 508 418

2. Directeur de publication

Le directeur de publication est : Ferreia François

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

  • Raison sociale : OVH
  • Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • SIREN : 424 761 419

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Les marques, logos, signes et tout autre contenu du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d'auteur.

5. Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter :

  • Par email : [email protected]
  • Par courrier : ADMS+, 84 Rue de Guénas, 69390 Millery, France

Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées exclusivement à ADMS+ et ne seront en aucun cas transmises à des tiers.

6. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et analyser le trafic du site. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de cookies.

Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être accessibles.

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites web. ADMS+ n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Limitation de responsabilité

ADMS+ s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, ADMS+ ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, ADMS+ décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

10. Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :